Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté du 10/12/1953

Actes Promulgués
Arrêté interministériel du 10 décembre 1953 portant organisation du brevet d'études du premier cycle du second degré dans les territoires d'outre-mer (Arrêté de promulgation n° 271 AA du 18 février 1954)

Paru in extenso au Journal Officiel 1954 n° 5 du 28/02/1954 à la page 105 dans la partie Arrêtés

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données