Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 233 CM du 25/02/2010

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 233 CM du 25 février 2010 portant désignation des représentants du gouvernement de la Polynésie française au sein du conseil d'administration et du conseil scientifique de l'université de la Polynésie française
(NOR : UPF1000230AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2010 n° 9 du 04/03/2010 à la page 956 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 680 CM du 20/05/2011 (texte abrogé)
  • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 709 CM du 25/05/2009 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.