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Arrêté n° 338 CM du 18/03/2010

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 338 CM du 18 mars 2010 approuvant le programme d'études et de traitement des données statistiques de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'année 2010
(NOR : ISP1000448AC.)

Paru in extenso au Journal Officiel 2010 n° 12 du 25/03/2010 à la page 1373 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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