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Arrêté n° 2741 MRM du 10/05/2010

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2741 MRM du 10 mai 2010 accordant à M. Hubert Tamairia Oopa le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru au Journal Officiel 2010 n° 20 du 20/05/2010 à la page 2267 dans la partie MRM

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Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 8900 MRM du 24/11/2009 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 9168 MRM du 15/12/2009 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 2270 MRM du 22/04/2010 (texte abrogé)
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