Arrêté n° 3793 PR du 09/08/2010

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 3793 PR du 9 août 2010 portant désignation de trois producteurs de vanille en qualité de membres du conseil d'administration de l'établissement public dénommé " Vanille de Tahiti "
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2010 n° 33 du 19/08/2010 à la page 3842 dans la partie Présidence
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 2071 PR du 25/05/2011 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Modifiant : Arrêté n° 1335 CM du 02/09/2003

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