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Arrêté n° 1804 CM du 07/10/2010

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1804 CM du 7 octobre 2010 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de la Fédération motocyclisme de Polynésie française dans le cadre du financement de l'activité générale de la fédération pour l'année 2010
(NOR : SJS1001207AC)

Paru au Journal Officiel 2010 n° 41 du 14/10/2010 à la page 5432 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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