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Arrêté n° 825 HC/CAB/DDPC du 12/11/2010

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 825 HC/CAB/DDPC du 12 novembre 2010 approuvant le plan d'alerte et de secours spécialisé Tsunami
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2010 n° 47 du 25/11/2010 à la page 6474 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 650 CAB/DDPC du 24/05/2016

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1330 CAB/DPC du 01/11/2003 (texte abrogé)

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