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Arrêté n° 123 CM du 01/02/2011

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 123 CM du 1 février 2011 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du comité organisateur des Jeux de l'archipel des Marquises COJ - Ua Pou 2010 dans le cadre de l'organisation des jeux de l'archipel des Marquises 2010
(NOR : SJS1003263AC)

Paru au Journal Officiel 2011 n° 6 du 10/02/2011 à la page 606 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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