Arrêté n° 129 CM du 02/02/2011

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 129 CM du 2 février 2011 portant nomination de M. Boris Peytermann en qualité de directeur par intérim du port autonome de Papeete
(NOR : PAP1100162AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2011 n° 5 NC du 03/02/2011 à la page 583 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 336 CM du 22/03/2011 (texte abrogé)
  • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 819 CM du 09/07/2008 (texte abrogé)

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