Rechercher un texte

Recherche avancée
Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1065 CM du 25 juillet 2011 fixant la liste des substances actives et préparations commerciales de pesticides autorisées en Polynésie française
(NOR : SDR1101204AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2011 n° 31 du 04/08/2011 à la page 4026 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs : (Afficher toute la liste)

  • Modifié par : Arrêté n° 949 CM du 09/06/2022
  • Modifié par : Arrêté n° 1160 CM du 05/07/2022
  • Modifié par : Arrêté n° 2164 CM du 24/10/2022
  • Modifié par : Arrêté n° 69 CM du 19/01/2023
  • Modifié par : Arrêté n° 1189 CM du 17/07/2023

    • Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1701 ER du 02/09/1980 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 556 CM du 25/04/2001 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 80 CM du 25/01/2010 (texte abrogé)

    • Texte d'application :

  • Pris pour l'application de : Loi du Pays n° 2011-19 du 19/07/2011
    • Retour au sommaire
    RECHERCHER
    RECHERCHER
    ?
    CONSULTER LE TEXTE
    Version au 21/07/2023

    Voir toutes les modifications dans le temps :

    Chargement en cours...
    Erreur lors du chargement !

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données