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Arrêté n° 1211 CM du 16/08/2011

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1211 CM du 16 août 2011 portant nomination de M. Stéphan Challier en qualité de directeur de l'institut de la statistique de la Polynésie française
(NOR : ISP1101576AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2011 n° 34 du 25/08/2011 à la page 4542 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1050 CM du 05/08/2015
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