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Arrêté n° 318 DRHME/BRHT du 04/10/2011

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 318 DRHME/BRHT du 4 octobre 2011 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 20 DRHME/BME du 11 avril 2011 portant nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du haut-commissariat de la République en Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2011 n° 41 du 13/10/2011 à la page 5438 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 25 DRHME/BRHT/TT du 05/02/2014 (texte abrogé)
  • Abrogé par : Arrêté n° 498 DMME/BRHT/MP du 19/12/2014 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Modifiant : Arrêté n° 20 DRHME/BME du 11/04/2011 (texte abrogé)

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