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Arrêté n° 1537 CM du 11/10/2011

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1537 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur du Comité Organisateur des Expositions Artisanales des Iles Australes pour le financement des frais de transport et des prix concours du 10ème salon des îles Australes organisé dans le hall de l'assemblée de la Polynésie française en octobre - novembre 2011
(NOR : ART1101719AC)

Paru au Journal Officiel 2011 n° 42 du 20/10/2011 à la page 5548 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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