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Arrêté n° 1541 CM du 11/10/2011

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1541 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Syndicat d'initiative et comité des fêtes de la commune de Tubuai" pour l'organisation du Heiva de Tubuai 2011
(NOR : SCP1101536AC)

Paru au Journal Officiel 2011 n° 42 du 20/10/2011 à la page 5548 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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