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Arrêté n° 1542 CM du 11/10/2011

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1542 CM du 11 octobre 2011 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association " comité Organisateur local Heiva raromatai" pour l'organisaion du Heiva raromatai 2011
(NOR : SCP1101656AC)

Paru au Journal Officiel 2011 n° 42 du 20/10/2011 à la page 5548 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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