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Arrêté n° 1557 CM du 13/10/2011

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1557 CM du 13 octobre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10-11/TFN du 23 septembre 2011 de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la Culture portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 du budget de Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la Culture, exercice 2011
(NOR : TFT1102358AC)

Paru au Journal Officiel 2011 n° 42 du 20/10/2011 à la page 5555 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
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