Arrêté n° 8 MAAT du 23/07/2012

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 8 MAAT du 23 juillet 2012 portant composition de la commission régionale consultative d'agrément des structures et conseiller(s) de stage accueillant des stagiaires en situation inscrits à une formation modulaire conduisant au brevet d'Etat d"éducateur sportif du 1er degré, option plongée subaquatique

Paru in extenso au Journal Officiel 2012 n° 32 du 09/08/2012 à la page 4549 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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