Arrêté n° 1341 CM du 07/09/2012

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1341 CM du 7 septembre 2012 portant nomination des membres et des délégués auprès du groupement interprofessionnel du monoï de Tahiti
(NOR : SDR1201823AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2012 n° 37 du 13/09/2012 à la page 5563 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 89 CM du 25/01/2013 (texte abrogé)

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1529 CM du 02/09/2010 (texte abrogé)

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