Décision du 12/09/1922

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Décision du 12 septembre 1922 appelant M. de Poyen Bellisle à reprendre ses fonctions d'administrateur de l'archipel des Marquises

Paru in extenso au Journal Officiel 1922 n° 19 du 01/10/1922 à la page 243 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés :

  • Rapportant : Décision du 24/04/1922 (texte rapporté)
  • Rapportant : Décision du 24/04/1922 (texte rapporté)
  • Rapportant : Décision du 24/04/1922 (texte rapporté)
  • Rapportant : Décision du 24/04/1922 (texte rapporté)
  • Rapportant : Décision n° 170 du 24/04/1922 (texte rapporté)

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