Arrêté n° 2167 CAB/DDPC du 29/11/2012

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 2167 CAB/DDPC du 29 novembre 2012 relatif aux honneurs et récompenses des sapeurs-pompiers de Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2012 n° 50 du 13/12/2012 à la page 7875 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 585 CAB/DPC du 30/07/2018

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 147 CAB/DPC du 05/05/2008 (texte abrogé)

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