Convention du 22/11/2012

Publié par l'Etat à titre d'information

Intitulé :

Convention n° 346-12 du 22 novembre 2012 entre l'Etat et l'Institut des récifs coraliens du Pacifique pour l'opération "Evaluation des risques environnementaux issus de l'utilisation de pesticides dans l'agriculture sur les coraux et les poissons de Polynésie française"

Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 2 du 10/01/2013 à la page 696 dans la partie Conventions Etat/Communes
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