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Arrêté n° 344 MRM du 23/01/2013

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 344 MRM du 23 janvier 2013 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Bernard Tuarue sis à Makemo - commune de Makemo (Exploitant n° 137)

Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 5 du 31/01/2013 à la page 1695 dans la partie MRM

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 3904 MRM du 16/05/2013
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