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Arrêté n° 346 MRM du 23/01/2013

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 346 MRM du 23 janvier 2013 modifiant l'arrêté n° 9546/MRM du 21 décembre 2011, portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mike Ariimoana Teraiutiuti sis à Mopelia - commune de Maupiti (Exploitant n° 229)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 5 du 31/01/2013 à la page 1697 dans la partie MRM

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 230 MRM du 09/01/2014

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 9546 MRM du 21/12/2011
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