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Arrêté n° 392 MRM du 24/01/2013

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 392 MRM du 24 janvier 2013 accordant à la SARL Maori Maui Tahi le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 5 du 31/01/2013 à la page 1706 dans la partie MRM

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 5286 MRM du 16/06/2014

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 7815 MRM du 12/10/2012
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