Arrêté n° 740 CM du 15/05/2013
Actes des Autorités du territoire
Intitulé :
Arrêté n° 740 CM du 15 mai 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Groupe Littérama'ohi dans le cadre du financement de son activité principale au titre de l'année 2012
(NOR : SCP1300159AC)
(NOR : SCP1300159AC)
Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 19 NS du 16/05/2013 à la page 1036 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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