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Arrêté n° 8341 MET/DTT du 16/10/2013

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 8341 MET/DTT du 16 octobre 2013 portant délivrance d'une licence de transport touristique sur l'île de Moorea, à M. Bruno Jamais
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 50 du 22/10/2013 à la page 9990 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 4821 MET du 09/06/2016
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