Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 9031 MRM du 07/11/2013

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 9031 MRM du 7 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de mareyeur au profit de la SARL Fenua Fish, représentée par son gérant M. Vincent Belliard

Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 57 du 15/11/2013 à la page 11158 dans la partie MRM

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données