Arrêté du 11/07/1916

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté du 11 juillet 1916 nommant Mme Joinville, mère du prince Hinoiatua Pomare, cheffesse du district d'Arue

Paru in extenso au Journal Officiel 1916 n° 14 du 15/07/1916 à la page 352 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Rapportant : Décision n° 428 du 11/07/1916 (texte rapporté)

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