Arrêté n° 1611 CM du 02/12/2013

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1611 CM du 2 décembre 2013 portant fin de fonction de M. Bruno Lonjon en qualité de directeur général des ressources humaines
(NOR : DRH1302615AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2013 n° 63 NS du 02/12/2013 à la page 2390 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 237 CM du 14/02/2008 (texte abrogé)

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