Arrêté n° 542013 du 16/12/2013
Actes Municipaux
Intitulé :
Arrêté municipal n° 54-2013 du 16 décembre 2013 portant réglementation temporaire de la circulation routière à l'occasion des festivités organisées par l'association Uturoa Centre-ville dans la commune de Uturoa
Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 2 du 07/01/2014 à la page 154 dans la partie ACTES MUNICIPAUX
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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