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Arrêté n° 90 MRM du 07/01/2014

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 90 MRM du 7 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Taenga, commune de Makemo, au profit de M. François Teremihi
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 4 du 14/01/2014 à la page 381 dans la partie MRM

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 3931 MEI du 10/05/2016
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