Arrêté n° 331 MET du 14/01/2014

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 331 MET du 14 janvier 2014 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Aremiti 1 à desservir certains atolls des Tuamotu de l'Ouest et du Centre afin d'effectuer des transports scolaires pour le mois de janvier 2014

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 6 du 21/01/2014 à la page 1960 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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