Arrêté n° 388 MET du 16/01/2014
Actes des Autorités du territoire
Intitulé :
Arrêté n° 388 MET du 16 janvier 2014 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Cobia 2 à desservir certains atolls des Tuamotu afin d'effectuer des transports scolaires pour la rentrée de janvier 2014
Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 7 du 24/01/2014 à la page 2097 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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