Avenant n° 1914 du 20/01/2014

Publié par l'Etat à titre d'information

Intitulé :

Avenant n° 19-14 du 20 janvier 2014 à la convention de financement n° HC 334-12 DIPAC/FIP du 15 noembre 2012 relative à l'opération "Etudes - Evaluation des nappes de Rimatara et de Tumaraa"
(texte abrogé)

Paru au Journal Officiel 2014 n° 9 du 31/01/2014 à la page 2252 dans la partie Conventions Etat/Communes
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Avenant n° 6514 du 17/04/2014

    • Texte modifié :

  • Modifiant : Convention n° 33412 DIPAC/FIP du 15/11/2012

    • Page précédente