Arrêté n° 398 CM du 12/03/2014

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 398 CM du 12 mars 2014 fixant le calendrier de l'année scolaire 2014-2015 des écoles publiques et privées du premier degré et des CJA de la Polynésie française
(NOR : DEP1400419AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 22 du 18/03/2014 à la page 3722 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 265 CM du 10/03/2015

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