Arrêté n° 4 MAAT du 20/03/2014

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° 4 MAAT du 20 mars 2014 portant attribution du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité plongée subaquatique

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 26 du 01/04/2014 à la page 4613 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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