Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 880 DIRAJ/BAJC du 07/07/2014

Arrêté n° 880 DIRAJ/BAJC du 07/07/2014

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 880 DIRAJ/BAJC du 7 juillet 2014 fixant la liste des membres du conseil supérieur de la fonction publique des communes de la Polynésie française

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 56 du 15/07/2014 à la page 8663 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 835 DIRAJ/BAJC du 16/07/2015
  • Modifié par : Arrêté n° 1017 DIRAJ/BAJC du 05/09/2016
  • Modifié par : Arrêté n° 146 DIRAJ du 08/03/2018
  • Modifié par : Arrêté n° 826 DIRAJ du 25/10/2018
  • Modifié par : Arrêté n° 879 DIRAJ du 19/11/2018

    • Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1692 DIPAC du 28/12/2011 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données