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Arrêté n° 8883 MRE du 07/10/2014

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 8883 MRE du 7 octobre 2014 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à M. François Theisgen pour le navire à voile "Tam Tam"

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 82 du 14/10/2014 à la page 12341 dans la partie MRE

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