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Arrêté n° 1756 CM du 27/11/2014

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1756 CM du 27 novembre 2014 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de SARL Kuee Kai Peka pour le bimestre septembre-octobre 2014, au titre du transport public routier régulier de personnes sur l'île de Nuku Hiva
(NOR : DTT1402249AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 97 du 05/12/2014 à la page 14782 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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