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Arrêté n° 1776 CM du 27/11/2014

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1776 CM du 27 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Protection, aménagement et développement de Papenoo - Haururu" pour l'entretien des sites archéologiques de Papenoo, au titre de 2014
(NOR : SCP1401162AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 97 du 05/12/2014 à la page 14837 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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