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Arrêté n° 1793 CM du 28/11/2014

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1793 CM du 28 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du District de volley-ball de Ua Pou dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2014
(NOR : SJS1420194AC-2)

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 97 du 05/12/2014 à la page 14891 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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