Arrêté n° 1858 CM du 10/12/2014

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1858 CM du 10 décembre 2014 portant nomination de M. Hervé Duquesnay en qualité de directeur de la direction générale des affaires économiques
(NOR : DAE1402266AC)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 63 NS du 11/12/2014 à la page 4867 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 1359 CM du 17/09/2015

    • Texte modifié :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1893 CM du 18/12/2013 (texte abrogé)

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