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Arrêté n° 1460 MDA du 18/02/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1460 MDA du 18 février 2015 modifiant l'arrêté n° 68 MRM du 6 janvier 2014 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Ahe, commune de Manihi, au profit de M. Laurent Gilles Tupana Wymann

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 17 du 27/02/2015 à la page 1670 dans la partie MDA

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 68 MRM du 06/01/2014
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