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Arrêté n° 1466 MET du 18/02/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1466 MET du 18 février 2015 modifiant l'arrêté n° 1232 CM du 7 septembre 1999 modifié portant octroi d'une licence d'armateur à la Compagnie polynésienne de transport maritime (CPTM) pour l'exploitation du navire Aranui III sur la desserte maritime régulière des Tuamotu et des Marquises, en remplacement du navire Aranui

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 17 du 27/02/2015 à la page 1674 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1232 CM du 07/09/1999
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