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Arrêté n° 1468 MET/DPAM du 18/02/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1468 MET/DPAM du 18 février 2015 portant agrément à l'organisme de formation "Moana Formation" pour dispenser la formation conduisant à la délivrance du certificat de pilote lagonaire

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 17 du 27/02/2015 à la page 1676 dans la partie MET

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Texte modificatif :

Textes d'application :

  • Mis en application par : Arrêté n° 799 MET du 10/02/2017
  • Mis en application par : Arrêté n° 2211 MET du 12/03/2018
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