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Arrêté n° 667 du 01/02/2015

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° 667 du 1er février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial du vice-rectorat de Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 17 du 27/02/2015 à la page 1618 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 886 du 26/09/2016
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