Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2714 MET du 18/03/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2714 MET du 18 mars 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (île Marquises) de M. Jean-Claude Dupont
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 24 du 24/03/2015 à la page 2464 dans la partie MET

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 7015 MET du 13/08/2015 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données