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Arrêté n° 321 CM du 19/03/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 321 CM du 19 mars 2015 portant création et organisation du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif
(NOR : SJS1520074AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 25 du 27/03/2015 à la page 2576 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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  • Mis en application par : Arrêté n° 926 CM du 22/06/2017
  • Mis en application par : Arrêté n° 927 CM du 22/06/2017
  • Mis en application par : Arrêté n° 2726 CM du 05/12/2019
  • Mis en application par : Arrêté n° 2727 CM du 05/12/2019
  • Mis en application par : Arrêté n° 1925 CM du 02/09/2021
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