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Arrêté n° 3195 MET du 16/04/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3195 MET du 16 avril 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 020 TMQ 01 et de la licence n° 1-020 délivrées à M. Bonet-Katupa Maurice sur l'île de Nuku Hiva (îles Maquises)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 33 du 24/04/2015 à la page 3438 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 1885 CM du 28/12/1999 (texte abrogé)
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