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Arrêté n° 3196 MET du 16/04/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 3196 MET du 16 avril 2015 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 027 TMQ 01 et de la licence n° 1-027 délivrées à Mme Magali Haiti épouse Kimitete sur l'île de Nuku Hiva (îles Marquises)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 33 du 24/04/2015 à la page 3439 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2910 PR du 15/12/2003 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 8 MES du 13/01/2005 (texte abrogé)
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